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Marques déposées par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE
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ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN
AGRI-BIO LOZERE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3139220
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011
ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN de AGRI-BIO LOZERE

Présentation de la marque ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN

Déposée le 24 décembre 2001 par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE domicilié(e) Avenue du LOT, 48500 BANASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-BIO LOZERE - France.

La marque ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN est expirée depuis le 24 décembre 2011.

AGRI-BIO LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : Lou Passou Bio , ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON , MOULIN DU GEVAUDAN


AGRI-BIO LOZERE Association Loi 1901 - Avenue du LOT, 48500 BANASSAC - France


AGRI-BIO LOZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

viandes, poissons, volailles issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan ; huiles et graisses comestibles issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan. Produits agricoles, horticole, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés) semences issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan ; animaux vivants issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan ; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et de Gevaudan, plantes et fleurs naturelles issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan ; aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique et du Gevaudan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.